Nouvelle Recherche :
Nous vous suggérons :

Produits et services

Les articles

Offres

Dirigeants, connaissez-vous bien les risques que vous encourez dans le cadre de votre activité ?

RC Pro : quels risques pour les dirigeants ?   

La gestion de la responsabilité des chefs d’entreprise est un sujet essentiel aussi bien pour les TPE/PME que pour les grosses multinationales. Pourtant, les dirigeants de TPE ou de PME sont nombreux à méconnaitre les risques qui peuvent être liés à leur activité ainsi que les contrats d’assurance spécifiques qui peuvent leur être proposés…

Si la plupart des chefs d’entreprise ont assurés leurs locaux grâce à une assurance multirisque professionnelle ou leurs véhicules avec une assurance auto,  ils sont encore nombreux à négliger leur assurance responsabilité civile. Or, même s’ils ne le réalisent pas toujours, en exerçant leur activité les dirigeants prennent d’importants risques financiers et peuvent dans certains cas être poursuivis sur leurs biens propres.

Dans quels cas la responsabilité civile d’un dirigeant peut-elle être mise en cause ?

Les chefs d’entreprise peuvent voir leur responsabilité engagée dans un grand nombre de situations :

- Infraction aux dispositions réglementaires ou législatives : absence de publication des modifications de statuts ou défaut d’application des formalités de constitution, non respect des règles de sécurité au travail, violation des statuts de la société

- Faute de gestion : engagement de ressources disproportionnées, erreurs comptables, manque de surveillance, inobservation des obligations fiscales, absence de dépôt des déclarations de résultats, défaut de paiement des cotisations sociales…

Que risquent les dirigeants d’entreprise ?

Des dommages et intérêts peuvent être réclamés  au dirigeant d’une entreprise. Dans les cas les plus graves, les chefs d’entreprise peuvent même se retrouver devant les tribunaux.

Notez qu’une faute peut être reprochée à un dirigeant de droit (PDG, DG, membres du conseil d’administration, gérants majoritaires ou minoritaires…) ou à un dirigeant de fait (associé d’une petite SARL tenant un rôle de gérant).

L’assurance responsabilité civile des dirigeants, une protection indispensable

Seule protection face à ces risques : la responsabilité civile professionnelle dirigeant. Cette assurance couvre les fautes qui pourraient être commises dans l’exercice des fonctions de chef d’entreprise. La RC Pro peut être souscrite par le dirigeant lui-même ou pour la société pour le compte de dirigeants en exercice.

Attention, la RC Pro dirigeant ne répond pas des pertes et dommages causés par une faute dolosive ou intentionnelle de l’assuré. Les conséquences pénales des fautes commises ne peuvent pas non plus être couvertes.

La responsabilité civile n’est pas le seul contrat d’assurance susceptible de protéger le dirigeant. En effet, en tant que TNS (Travailleur Non  Salarié), les chefs d’entreprise ne bénéficient pas d’indemnités en cas de chômage et profitent d’une couverture sociale (maladie, retraite…) différente de celle des salariés. Il est donc nécessaire qu’ils fassent un point auprès d’un assureur pour qu’ils puissent être conseillés sur leur couverture aussi bien en ce qui concerne l’assurance chômage privée, que la mutuelle santé ou l’épargne retraite.

Pour en savoir plus : Quels contrats d’assurance pour les dirigeants d’entreprise TNS ? ; Portail de l’assurance dirigeants

Commencez votre demande de devis en Assurance RC Pro
Donnez votre avis sur cette actualité