Comment calculer la cotisation d'une prévoyance collective ?

Le calcul de la cotisation d’ un contrat de prévoyance collective repose sur plusieurs éléments clés. Bien que les formules exactes puissent varier selon les assureurs, les principes de base restent les mêmes.

1. L’assiette de cotisation

L’assiette de cotisation est la base de calcul utilisée pour déterminer le montant de la prime. Il s’agit généralement d’un pourcentage de la masse salariale de l'entreprise ou du salaire de chaque salarié.

• Masse salariale globale : Le calcul se base sur l'ensemble des salaires bruts de l'entreprise.

• Salaire individuel : La cotisation est calculée pour chaque salarié, souvent en fonction de son salaire et de sa catégorie professionnelle (cadre, non-cadre).

2. Le taux de cotisation

Le taux de cotisation est un pourcentage appliqué à l’assiette de cotisation. Il est défini par l'assureur en fonction de plusieurs critères :

• Les garanties choisies : Plus les garanties sont élevées (indemnisation en cas d’invalidité, capital décès), plus le taux est élevé.

• L'effectif et l'âge moyen de vos salariés : Un effectif important et un âge moyen plus élevé peuvent influencer le taux.

• Votre secteur d’activité : Certains secteurs d’activité présentent des risques plus importants, ce qui peut se répercuter sur le taux.

• Le régime de cotisations : Le régime général et les conventions collectives ont une incidence sur le taux.

3. Le partage des cotisations

Une fois la cotisation totale calculée, elle est généralement partagée entre l’employeur et le salarié. Ce partage est souvent défini par votre convention collective.

• Part patronale : La part de l'employeur est souvent majoritaire.

• Part salariale : La part du salarié est déduite directement de son salaire.

Exemple de calcul simplifié

Imaginons que le taux de cotisation pour votre secteur d'activité soit de 1,5 % de la masse salariale. Si votre masse salariale annuelle est de 500 000 €, la cotisation totale s'élèvera à :

500 000 € x 1,5 % = 7 500 € par an

Ce montant sera ensuite réparti entre l'entreprise et les salariés selon la convention collective ou l'accord de branche.

Le calcul est le résultat de la multiplication de l'assiette de cotisation par le taux de cotisation, lui-même modulé en fonction des caractéristiques de votre entreprise et des garanties choisies. Le plus simple reste de faire une simulation précise avec votre courtier ou un conseiller pour obtenir une estimation exacte de votre future cotisation.